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Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Acceptation de legs.
, et décédée le 19 septembre 2009, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 et à celles de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ... , et décédée le 19 septembre 2009, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 et à celles de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ... Acceptation de legs ... Acceptation de legs. ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Acceptation de legs.
aux dispositions de la loi n° 56 du 29 janvier 1922, modifiée, et de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels ... aux dispositions de la loi n° 56 du 29 janvier 1922, modifiée, et de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels ... Acceptation de legs ... Acceptation de legs. ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Acceptation de legs.
prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, des dispositions testamentaires déposées au rang des minutes de Maître Henry Rey, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ces legs.
Les ... prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, des dispositions testamentaires déposées au rang des minutes de Maître Henry Rey, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ces legs.
Les ... Acceptation de legs ... Acceptation de legs. ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 25 juillet 2013, Mme Michelle François, ayant demeuré Impasse de la Fontaine à Monaco, décédée le 22 décembre 2018, a consenti des legs.
Conformément aux ...
Aux termes d'un testament olographe daté du 25 juillet 2013, Mme Michelle François, ayant demeuré Impasse de la Fontaine à Monaco, décédée le 22 décembre 2018, a consenti des legs.
Conformément aux ... Acceptation de legs ... Acceptation de legs. ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament et de trois codicilles olographes datés respectivement du 10 août 2006, et des 21 août 2008, 28 août 2008 et 18 février 2013, Mme Myriam, Nivette Mitchell, ayant demeuré 7 ...
Aux termes d'un testament et de trois codicilles olographes datés respectivement du 10 août 2006, et des 21 août 2008, 28 août 2008 et 18 février 2013, Mme Myriam, Nivette Mitchell, ayant demeuré 7 ... Acceptation de legs ... Acceptation de legs. ...
Journal n°8431
du 26 avril 2019
Acceptation de legs.
dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, des ... dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, des ... Acceptation de legs ... Acceptation de legs. ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Acceptation de legs.
dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, des ... dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, des ... Acceptation de legs ... Acceptation de legs. ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 12 octobre 2003, Mme Simone, Rina, Josephe Franzi, ayant demeuré 9 bis, boulevard de Belgique à Monaco, décédée le 13 janvier 2008, a consenti des legs ...
Aux termes d'un testament olographe daté du 12 octobre 2003, Mme Simone, Rina, Josephe Franzi, ayant demeuré 9 bis, boulevard de Belgique à Monaco, décédée le 13 janvier 2008, a consenti des legs ... Acceptation de legs ... Acceptation de legs. ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Acceptation de legs.
Monaco le 6 février 2014, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les ... Monaco le 6 février 2014, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les ... Acceptation de legs ... Acceptation de legs. ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 22 décembre 2002, M. Georges BLOT, ayant demeuré 19, avenue de l'Annonciade à Monaco, décédé le 20 avril 2018, a consenti des legs.
Conformément aux ...
Aux termes d'un testament olographe daté du 22 décembre 2002, M. Georges BLOT, ayant demeuré 19, avenue de l'Annonciade à Monaco, décédé le 20 avril 2018, a consenti des legs.
Conformément aux ... Acceptation de legs ... Acceptation de legs. ...
Journal n°8421
du 15 février 2019
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 16 mai 2010, M. Edwin Oskar STÜRZINGER, ayant demeuré 17, avenue de l'Annonciade à Monaco, décédé le 23 juillet 2011, a consenti des legs.
Conformément ...
Aux termes d'un testament olographe daté du 16 mai 2010, M. Edwin Oskar STÜRZINGER, ayant demeuré 17, avenue de l'Annonciade à Monaco, décédé le 23 juillet 2011, a consenti des legs.
Conformément ... Acceptation de legs ... Acceptation de legs. ...
Journal n°8431
du 26 avril 2019
Acceptation de legs.
, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ... , a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ... Acceptation de legs ... Acceptation de legs. ...
Journal n°8446
du 9 août 2019
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 23 septembre 2008 et du 13 septembre 2016, M. Guy Alauze, ayant demeuré 13, avenue de Grasse à Cannes, décédé le 15 mai 2018, a consenti des legs ...
Aux termes d'un testament olographe daté du 23 septembre 2008 et du 13 septembre 2016, M. Guy Alauze, ayant demeuré 13, avenue de Grasse à Cannes, décédé le 15 mai 2018, a consenti des legs ... Acceptation de legs ... Acceptation de legs. ...
Journal n°8508
du 16 octobre 2020
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 18 juin 2001, Mme France Ametis, ayant demeuré 22, avenue de Grande-Bretagne à Monaco, décédée le 28 octobre 2012, a consenti des legs.
Conformément aux ...
Aux termes d'un testament olographe daté du 18 juin 2001, Mme France Ametis, ayant demeuré 22, avenue de Grande-Bretagne à Monaco, décédée le 28 octobre 2012, a consenti des legs.
Conformément aux ... Acceptation de legs ... Acceptation de legs. ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Acceptation de legs.
2021, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à ... 2021, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à ... Acceptation de legs ... Acceptation de legs. ...